CHAPITRE 4 MODALITÉS PRATIQUES D'EXÉCUTION DES TRAVAUX DE NIVELLEMENT DU CADASTRE

CHAPITRE 4

MODALITÉS PRATIQUES
D'EXÉCUTION DES TRAVAUX DE NIVELLEMENT DU CADASTRE

Les travaux de nivellement nécessités par la mise en oeuvre des procédés photogrammétriques sont effectués en même temps que le canevas planimétrique, l'ensemble de ces opérations conduisant à l'établissement d'un seul dossier technique.

Ils sont exécutés conformément aux prescriptions de la DB 11 A 13 , sous réserve des particularités suivantes.

SECTION 1

Prospection

L'inspecteur chargé du Cadastre doit également rechercher sur le terrain les points et repères connus en altitude qui pourront être utilisés :

- sommets du réseau IGN 69 :

- sommets de nivellement cadastral ;

- autres sommets de nivellement dont la précision a été vérifiée par le Cadastre.

La fiche de prospection n° 6173 est annotée en conséquence.