Veuillez consulter la vidéo de présentation suivante :

  • Vidéo tutoriel n°1 : Présentation BOFiP-Archives-Impôts

    Vidéo tutoriel n°1 : Présentation BOFiP-Archives-Impôts

    Le site des archives de Bofip-impots change. [on voit la nouvelle page d'accueil du site] Il offre une nouvelle ergonomie et prend le nom de bofip-archives.impots.gouv.fr. Le site présente la doctrine administrative fiscale de la Direction générale des Finances publiques, diffusée jusqu’au 11 septembre 2012. La doctrine est présente dans [on survole la barre de menu]

    • La documentation de base,
    • Les bulletins officiels des impôts,
    • Les rescrits de portée générale,
    • Attention, la doctrine fiscale de bofip-archives est rapportée depuis le 12 septembre 2012. Pour connaître la doctrine publiée à partir de cette date, vous devez consulter le site bofip-impots.gouv.fr

    bofip-archives offre trois modes de recherche

    1. Recherche par identifiant juridique

      2. L’identifiant juridique de la documentation de base ou d’un BOI est saisi dans le champ de recherche. Par exemple : 6-d-4-11 [on ecrit dans le champ de recherche puis on clic sur le bouton loupe. Le document recherché s'affiche]. Pour un rescrit il convient de saisir l’année, un tiret et le numéro. Par exemple : 2008-13 [on ecrit dans le champ de recherche puis on clic sur le bouton loupe. Le document recherché s'affiche].

    2. Recherche à partir des plans de classement des différents contenus

      3. La documentation de base, les BOI et les rescrits peuvent également être recherchés à partir du plan de classement. Pour la documentation de base, le plan est organisé en série [on clic sur le menu de navigation 'documentation de base', le plan de classement correspondant s'affiche]. Par exemple : la série 3 : taxes sur le chiffre d’affaires. Pour les BOI et les rescrits, en plus des séries, le plan de classement comporte l’indication de la date ou l’année de la publication [on clic sur le menu de navigation 'bulletins officiels des impôts', le plan de classement correspondant s'affiche].

    3. Recherche à partir d’un mot clé

      4. La recherche d’un document s’effectue également par mots-clés saisis dans le champ de recherche. Le mot-clé recherché, par exemple mariage, est surligné dans la liste des résultats de la recherche [on ecrit dans le champ de recherche puis on clic sur le bouton loupe. Le document recherché s'affiche].

    Les documents

    Chaque document est affiché avec sa position dans le plan de classement correspondant [on clic sur le bouton 'Position dans le plan de classement de la documentation de base'. La série du plan de classement s'affiche dans le volet de gauche]. Chaque document est exportable au format PDF, peut être enregistré dans le panier et lorsque le document comporte plusieurs pages, chacune compte pour un document et il dispose d’un permalien à copier dans le presse-papier [on survole les boutons icônes en haut à droite du document].

    Le panier de documents

    [on visualise la page du panier] Le panier permet de conserver les documents recherchés et de les exporter en un PDF unique. [on coche les cases de 2 documents dans le panier et on clique sur le bouton 'Exporter en un document unique PDF']. Cocher les cases et exporter, le PDF unique est disponible.

    A bientôt sur bofip-archives.