CHAPITRE 3 EXÉCUTION DES TRAVAUX

CHAPITRE 3

EXÉCUTION DES TRAVAUX

SECTION 1

Prospection. Densité du canevas d'ensemble

Étude préalable et indispensable, la prospection est réalisée impérativement avant l'inscription du chantier à un programme de travaux.

Elle consiste à recenser avec précision les besoins d'équipement de la zone à lever.

Pour ce faire, l'inspecteur chargé du Cadastre recherche sur le terrain l'ensemble des points existants susceptibles d'être utilisés :

- points géodésiques ;

- points de canevas d'ensemble cadastraux ;

- points d'autres canevas d'ensemble dont la précision a été vérifiée par le Cadastre.

Les points ne disposant pas de possibilité d'orientation - même après excentrement - ne seront pas retenus

Par contre, les points situés à l'extérieur du chantier, mais à moins de 500 m de son périmètre, pourront être pris en compte dans la densité.

Compte tenu de l'évolution des instruments de topographie, il n'y a plus lieu de s'imposer une densité de canevas de 1 point pour 100 ha (1 point tous les kilomètres en moyenne), sauf pour les zones urbaines.

Ainsi, en fonction du morcellement et de la configuration du terrain, l'emplacement des nouveaux points sera choisi de telle sorte que la distance entre deux points voisins soit comprise dans une amplitude de 1.5 à 2 km.

Exceptionnellement, dans les petits chantiers (moins de 400 ha en zone rurale et 300 ha en bâti), et dans les massifs forestiers où la visibilité est généralement mauvaise, le canevas d'ensemble peut être remplacé par un canevas polygonal.

A l'issue de cette phase préparatoire, une fiche de prospection n° 6173 est établie, y compris lorsqu'il est envisagé de réaliser les travaux en régie.