Date de début de publication du BOI : 20/09/1990
Identifiant juridique : 11A1133
Références du document :  11A1133

SOUS-SECTION 3 GISEMENT D'UNE DIRECTION


SOUS-SECTION 3

Gisement d'une direction


Le gisement d'une direction est l'angle que fait cette direction avec l'axe des ordonnées Y du système de projection ; il est compté de 0 à 400 grades à partir de cet axe et dans le sens des aiguilles d'une montre.