Série 11

Cadastre

DIVISION A

TRAVAUX D'ART EXÉCUTÉS PAR LE CADASTRE

TITRE PREMIER

CANEVAS D'ENSEMBLE

INTRODUCTION

L'établissement de cartes et plans sur de grandes étendues nécessite la constitution préalable de réseaux de points connus en coordonnées dont la précision relative est au moins égale à celle que l'on attend des levés.

La courbure de la terre, son relief et son caractère de surface non développable impliquent le choix d'une surface de référence et d'un système de projection.

Ces opérations sont du domaine de la géodésie qui relève en France de la compétence de l'Institut géographique national. Cet établissement public a développé sur l'ensemble du territoire national un réseau géodésique appelé « Nouvelle triangulation de la France ». Les points y sont définis par leurs coordonnées rectangulaires planes dans le système Lambert pour la métropole et les départements de la Corse, UTM (Universel Transverse Mercator) pour la Martinique, la Guadeloupe et la Guyane, Gauss-Laborde pour la Réunion.

Cependant, la précision exigée pour les levers à grande échelle interdit leur rattachement direct au réseau géodésique.

De ce fait. il est nécessaire d'établir un canevas intermédiaire. Celui-ci doit être réalisé en deux étapes successives : le canevas d'ensemble, puis le canevas polygonal.

Le présent titre expose les conditions d'exécution du canevas d'ensemble cadastral.

CHAPITRE PREMIER

GÉNÉRALITÉS

SECTION 1

Nouvelle triangulation de la France

Le réseau géodésique comprend :

- un réseau primordial composé d'environ 900 points dits « de premier ordre » distants en moyenne de 30 à 40 km ;

- un réseau de détail appuyé sur le précédent, constitué de points de deuxième, troisième et quatrième ordre, portant la densité globale du réseau géodésique, tous ordres confondus, à environ 1 point pour 10 km ² , soit une distance moyenne entre points de 3 à 3,5 km.

Le réseau de deuxième ordre est un ensemble de triangles dont les côtés mesurent de 12 à 15 km. Il s'appuie directement sur le réseau de premier ordre ou sur les points de deuxième ordre antérieurement déterminés.

Sur le réseau de deuxième ordre, qui est calculé à part, vient se greffer le réseau de troisième ordre qui procède, par rapport au deuxième ordre, des mêmes principes de filiation que celui-ci par rapport au premier ordre. La densité des points de troisième ordre correspond à des distances mutuelles de 8 à 10 km.

Le quatrième ordre est un canevas ou semis de points calculés :

- soit par intersection à partir des points du premier, deuxième, troisième ordre, c'est-à-dire en visant le point à déterminer à partir de quelques uns des points connus, chaque visée définissant ce que l'on appelle un lieu géométrique :

- soit par relèvement, c'est-à-dire en observant du point à déterminer un ensemble de points connus :

- soit par cheminements à longs côtés.

La précision relative du réseau géodésique est, quel que soit l'ordre, théoriquement de 1 :100 000 (3 cm pour une distance de 3 km). Cependant dans un certain nombre de zones - en général celles les plus anciennement observées - cette précision n'est pas toujours atteinte.

Nota. - Les répertoires diffusés par l'Institut géographique national mentionnent des points de cinquième ordre, dits de triangulation complémentaire, dont les coordonnées sont généralement arrondies au décimètre près. Leur utilisation lors des travaux de canevas cadastral d'ensemble est interdite, sauf si leurs coordonnées figurent au répertoire avec la deuxième décimale, sous réserve toutefois de vérification au moyen de quelques visées judicieusement réparties.