SOUS-SECTION 3 COMPTABILISATION DE L'ÉVALUATION DU STOCK AU COURS DU JOUR PROVISION POUR DÉPRÉCIATION DES STOCKS
2. Régularisation de la provision.
20À la clôture des exercices comptables suivant celui de la constitution des provisions, il convient donc, tant que les biens en cause figurent à l'actif du bilan de procéder à une nouvelle estimation de la dépréciation en fonction des éléments d'appréciation alors en possession de l'entreprise.
Lorsque cette estimation ne diffère pas de la précédente, aucune écriture nouvelle n'est à passer puisque la provision a déjà été constituée précédemment pour le même montant. Par contre, lorsque l'estimation de la dépréciation diffère de la provision existante, celle-ci doit être modifiée comme suit :
21Au début de l'exercice, les comptes de provisions pour dépréciation des stocks et en cours (comptes du PCG 82, n°s 391, 392, 393, 394, 395, 397) sont créditeurs du montant des provisions de cette nature, tel qu'il figure au bilan de clôture de l'exercice précédent.
À la clôture de l'exercice, deux cas peuvent se présenter :
221° Les provisions sont insuffisantes.
Une dotation complémentaire est pratiquée :
- au débit du compte 681 Dotations aux provisions (charges d'exploitation) si la dépréciation se rattache à la gestion courante, ou au débit du compte 687, Dotations aux provisions (charges exceptionnelles) si la dépréciation présente ce caractère ;
- par un crédit au compte 39, Provisions pour dépréciation des stocks.
232° Les provisions sont excessives.
Il convient dans ce cas :
- de débiter du montant de l'excédent le compte de bilan créditeur de la provision devenue excessive (compte 39) ;
- par le crédit du compte Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation [compte 781] ou dans les produits exceptionnels [compte 787]).
3. Réintégration de la provision.
a. Provision devenue sans objet.
24La dépréciation est définitivement réalisée au moment de la sortie d'actif de la valeur correspondante, la perte pouvant être égale au montant de la provision au dernier bilan ou à une somme différente, inférieure ou supérieure.
Au titre de l'exercice de réalisation, le caractère certain de la perte est immédiatement enregistré, en cours d'exercice comptable au débit du compte de charge concerné, sans tenir compte du montant de la provision.
La provision devenue sans objet est reprise au crédit des comptes 781 ou 787 (cf. ci-dessus n° 23 ) soit au moment de la cession, soit le plus souvent, pour régularisation, en fin d'exercice comptable.
b. Provision irrégulièrement constituée.
25Lorsqu'elles présentent, dès l'origine, un caractère irrégulier, les provisions pour dépréciation des stocks sont rapportées au bénéfice imposable, dans les conditions de droit commun applicables à la généralité des provisions, c'est-à-dire aux résultats de l'exercice de leur constitution ou, à défaut, du plus ancien des exercices soumis à vérification (cf. DB 4 E 22 ).