B.O.I. N° 240 du 18 décembre 1990
b) Nature de l'émulsion
Les émulsions utilisées en photographies aériennes sont de 4 types :
l'émulsion panchromatique
C'est l'émulsion la plus courante, la moins chère et qui nécessite des travaux de laboratoire relativement simples pour des résultats d'excellente qualité (finesse du grain).
Sa lecture est facilitée par le fait que son emploi, quasi-universel depuis de nombreuses années, a permis aux photo-interprétateurs de se créer une mémoire visuelle très étendue.
l'émulsion infra-rouge noir et blanc
Elle constitue un apport complémentaire d'information à l'émulsion panchromatique. Elle est utilisée pour la recherche de l'eau, de l'humidité, des brûlis et pour différencier certains types de végétaux (résineux-feuillus). Elle permet également d'éliminer certains voiles atmosphériques fréquents dans diverses régions. Elle est utilisée notamment par l'Office National des Forêts pour ses études d'inventaire.
Elle présente toutefois des inconvénients liés à une interprétation souvent délicate ainsi qu'à la perte totale des informations situées dans les zones d'ombre qui apparaissent en noir.
l'émulsion « couleur naturelle »
Elle est utilisée généralement, chaque fois que les travaux à réaliser portent sur des études de nuances. Elle permet d'observer, lorsque la transparence et l'état de la surface de l'eau sont favorables, les fonds marins, lacustres ou de rivières (études de pollutions).
Cependant, elle nécessite des prises de vues à grande échelle réalisées dans des conditions atmosphériques quasi parfaites (émulsion très sensible au voile atmosphérique) ; les travaux de laboratoire sont délicats et entraînent souvent une certaine irrégularité dans la qualité des tirages effectués quant au rendu des couleurs. Enfin, son coût d'utilisation est 3 à 4 fois plus élevé que celui de l'émulsion panchromatique traditionnelle.
Du fait qu'elle couvre la totalité du spectre visible, l'émulsion panchromatique convient parfaitement aux travaux de photo-interprétation relatifs à la constatation des changements de natures de culture.
Cependant, lorsqu'il est possible de les obtenir dans les prises de vues existantes, notamment celles de l'Inventaire Forestier National, les clichés en infra-rouge noir et blanc permettent de distinguer les futaies feuillues des futaies résineuses, voire certaines autres essences.
c) Epoque de la prise de vues
L'époque de prise de vues est le facteur déterminant de la qualité du travail de recherche des changements de natures de culture.
Plusieurs éléments interviennent dans la détermination de la date : la latitude et l'altitude des secteurs concernés, les natures de cultures rencontrées et leurs cycles de végétation.
Il faut que l'époque de prise de vues favorise la présence du maximum d'informations sur les photographies. Cette présence sera d'autant mieux obtenue que les végétaux sont d'autant plus développés. C'est ainsi que, dans ce type d'opérations, les missions hivernales sont à proscrire.
D'une manière générale, les périodes les plus favorables aux prises de vues utilisées par le Cadastre correspondent aux mois de juin (sauf pour les prés), septembre et octobre.
344 - METHODOLOGIE ET CHRONOLOGIE DES TRAVAUX
La photo-interprétation d'une prise de vues en vision stéréoscopique se décompose en deux phases : le décodage des natures de culture sur les clichés et la recherche des changements de natures de culture sur le territoire à traiter.
a) Le décodage des natures de cultures
Les natures de culture représentées dans une commune donnée sont recensées sur le fichier des tarifs d'évaluation des propriétés non bâties et à partir de la connaissance du terrain par l'agent chargé des travaux, en ce qui concerne les natures de culture à prendre en compte.
Le photo-interprétateur doit décoder chacune de ces natures de culture, c'est-à-dire reconnaître l'image caractéristique de chacune d'elles.
b) Etablissement du tableau des clés d'interprétation
Il est indispensable de commencer ce travail en repérant les principaux aspects photographiques que revêt chaque nature de culture sur la prise de vues utilisée.
Les cas difficiles à interpréter sont classés par types homogènes dont on identifiera la nature de culture sur place dans des parcelles choisies en fonction des commodités d'accès.
Les images types, ou « clés d'interprétation », de chaque nature de culture sont désignées par un code comprenant le numéro du groupe suivi d'un indice correspondant à un aspect de cette nature de culture (ex . : 4.2- jeune vigne).
Ces « clés d'interprétation » sont répertoriées dans un tableau tandis que les emprises des zones correspondant aux images caractéristiques des natures de culture repérées sont reportées sur un fond cartographique constitué, le plus souvent, par le plan cadastral.
c) Vérification de la maquette du tableau des clés d'interprétation
L'analyse des clichés en vue de la recherche des clés d'interprétation a pu révéler des images dont il est difficile de déceler la nature de culture correspondante.
Ces Incertitudes sont levées lors d'un parcours du terrain qui permet également, par sondages, de vérifier la validité des clés d'interprétation retenues.
d) Les travaux à réaliser
Les principales tâches que doit accomplir le Service pour la réalisation de l'opération, sont :
- le recensement des communes justifiant l'emploi de la méthode. Une commune peut être considérée comme justiciable de l'utilisation de la méthode lorsque le seuil minimum de 10 changements constatés pour 100 subdivisions fiscales vérifiées est atteint ;
- la recherche de l'existence d'une prise de vues compatible avec les caractéristiques techniques de l'opération, ou, dans le cas inverse, la réalisation d'une couverture aérienne spéciale de la zone à traiter ;
- la mise à jour et l'annotation sur les plans cadastraux correspondants des natures de culture et classes enregistrées, pour chaque parcelle, dans la documentation magnétique ;
- la comparaison systématique entre la situation telle qu'elle ressort de l'interprétation photographique et celle reflétée par le plan cadastral préalablement annoté :
- l'intégration dans la documentation, plans et fichiers, des changements ainsi constatés, après leur validation par la Commission communale des Impôts directs.
La qualité des résultats obtenus à l'issue de cette opération est étroitement liée au respect de certaines normes concernant essentiellement les travaux spécifiques de photo-interprétation. A cet effet, outre les indications générales fournies précédemment, les paragraphes suivants apportent un certain nombre de précisions quant à la réalisation des tâches liées à la partie « photo-interprétation » proprement dite de l'opération.
345 - EXPLOITATION DE CLICHES AERIENS
3451 - EXPLOITATION D'AGRANDISSEMENTS PHOTOGRAPHIQUES
En raison, d'une part, de l'horizontalité non rigoureuse des clichés aériens lors de la prise de vues et d'autre part, de l'altitude différente des points photographiés, une photographie aérienne ne peut être assimilée, du point de vue métrique, à un plan. En d'autres termes, les mesures prises au kutsch sur des agrandissements photographiques ne reflètent pas les longueurs homologues, ramenées à l'horizontale, que l'on aurait mesurées sur le terrain, les écarts correspondants étant d'autant plus importants que l'on est plus éloigné du nadir du cliché et que le relief est plus accentué (v. fig. de l'annexe 1).
Cela étant, l'Administration estime que, sous réserve de prendre certaines précautions, les mesures prises sur des agrandissements photographiques sont néanmoins suffisantes pour mettre en place, en milieu rural, les limites de natures de culture sur les plans cadastraux et éviter ainsi une intervention sur le terrain.
Il est précisé que ces modalités ne sont pas applicables aux opérations de remaniement du cadastre pour lesquelles tous les éléments à faire figurer au plan doivent faire l'objet d'un levé (sauf dérogations expressément prévues par les instructions en vigueur relatives aux opérations de l'espèce).
a) - Travaux préparatoires
1) Documentation à réunir
Pour effectuer les travaux, les agents doivent disposer :
- d'un jeu d'agrandissements photographiques (sans recouvrement stéréoscopique) couvrant la zone à traiter ;
- d'une copie du tableau d'assemblage de la mission aérophotographique à laquelle appartiennent ces agrandissements ;
- d'une reproduction du tableau d'assemblage des feuilles de plan cadastral ;
- d'une collection de tirage de feuilles de plan cadastral à jour de la dernière situation connue.
Cette dernière collection est constituée par des reproductions du plan minute de conservation du Service :
2) Annotation des plans
Cette opération consiste à reporter, sur chaque feuille de plan, la nature de culture et la classe correspondant à chaque parcelle ou subdivision fiscale.
Ce report est fait à l'encre bleue.
3) Annotation des agrandissements photographiques
Les agrandissements sont à annoter :
- à l'encre rouge, du périmètre de la commune concernée ;
- à l'encre bleue, du périmètre et de la désignation de chaque feuille de plan cadastral.
A cet effet, il est procédé, en premier lieu, à la recherche du périmètre de la commune par examen comparatif du tableau d'assemblage photographique et du tableau d'assemblage des feuilles de plan cadastral. Cette recherche est facilitée en identifiant au préalable, sur les deux documents, les éléments les plus caractéristiques du territoire : routes, cours d'eau, voies ferrées, localités, hameaux..., puis en situant sur les agrandissements les intersections de la limite communale avec ces éléments.
Les périmètres des feuilles de plan cadastral sont ensuite identifiés sur les documents photographiques en opérant comme ci-dessus sauf à utiliser, le cas échéant, lesdites feuilles au lieu et place du tableau d'assemblage lorsque ce dernier document n'est pas suffisamment détaillé pour permettre l'identification des périmètres en question (cas des limites de feuilles qui ne coïncident pas avec des voies naturelles ou artificielles, notamment).
b) Identification et mise en place des limites nouvelles de natures de culture
1) Identification des changements
Cette opération consiste à exploiter l'agrandissement photographique et à comparer les natures de culture déduites de cette observation à celles portées sur le plan cadastral dans les conditions définies précédemment. L'utilisation d'une loupe peut faciliter ce travail.
Elle permet également d'identifier certaines natures de propriété dont l'intérêt fiscal, au même titre que les changements ci-dessus, est indéniable : terrains de sport, terrains de tennis, piscines d'une certaine importance, terrains d'agrément (sous réserve que ces derniers aient un agencement spécifique), voire cultures maraîchères.
L'exploitation de l'agrandissement photographique est à effectuer d'une façon systématique, l'objectif étant de déceler tous les changements qu'il est possible d'identifier à partir du cliché aérien. Cette exploitation est réalisée par petites zones de travail de périmètre nettement identifiable, tant sur le plan que sur la photographie.
Pour chaque zone, l'opérateur apprécie les natures de culture sur la photographie et les compare aux annotations portées sur le plan.
S'il y a concordance, il souligne d'un trait rouge le numéro de la parcelle (ou du groupe de parcelles) concernée(s).
En cas de discordance, la lettre correspondant à la nouvelle nature de culture est inscrite en rouge à l'intérieur de la parcelle et la nature de culture initiale est rayée. En outre, s'il existe au voisinage de cette parcelle d'autres parcelles « anciennes » de même nature de culture et comportant la même classe, cette classe est indiquée au crayon dans la parcelle en cause pour valoir « classement provisoire ».
2) Mise en place des limites nouvelles de natures de culture
Lorsque le changement de nature de culture ne concerne qu'une partie de parcelle, la limite séparative est portée en tirets rouge sur le plan, à partir de mesures prises sur l'agrandissement, et la lettre indicative de la nouvelle nature de culture est portée dans la partie correspondante.
Cette procédure n'est cependant à appliquer que dans la mesure où la nouvelle nature de culture peut être parfaitement déterminée par examen de l'agrandissement photographique.
La mise en place sur le plan d'une limite nouvelle de nature de culture nécessite l'identification préalable d'éléments ponctuels, communs au plan et à la photographie, permettant son rattachement. Ces éléments - dits « anciens » - sont choisis au voisinage le plus immédiat possible de la limite à mettre en place ; ils doivent être suffisamment nets pour permettre des mesures relativement précises sur le document photographique.
En règle générale, la nouvelle limite est positionnée par la méthode de l'interpolation (cf. annexe 2 § 1) en s'appuyant sur les éléments anciens les plus voisins. Dans certains cas, il peut être également procédé à un petit relèvement graphique (au papier calque) sur ces mêmes éléments pour déterminer un sommet nouveau isolé (cf annexe 2 § 2).
Les détails photographiques choisis pour cette mise en place sont pris au niveau du sol. En particulier, les sommets de bâtiments élevés ou d'arbres matérialisant une limite ne sont pas à utiliser.
N.B . : Le coefficient d'agrandissement des clichés originaux étant fixé à 4, l'échelle des documents photographiques est variable, selon la mission concernée, de 1 :4000è à 1 :5000è ; ces valeurs correspondent à des échelles moyennes de prises de vues de 1 :14.500è à 1 :17.000è.
Lorsque la méthode de l'interpolation est mise en oeuvre, les cotes calculées pour positionner les limites de nature de culture nouvelles sont inscrites en rouge sur le plan. Ces cotes serviront ultérieurement à l'actualisation du plan minute de conservation et du calque cliché de réédition.
L'agent interprétateur met également à profit le « parcours photographique » du cliché pour déceler les bâtiments qui ne figurent pas sur le plan. Ceux-ci sont signalés conventionnellement sur le document, par une croix à l'encre rouge. Il ne s'agit en aucun cas d'une mise en place sur le plan mais seulement d'une détection.
Les changements de l'espèce doivent donner lieu à l'établissement d'un croquis de conservation.
Afin de faciliter la tâche du géomètre chargé de l'établissement de ces documents, les numéros de parcelles touchées par lesdits changements sont indiqués, à l'encre rouge, en marge de chaque feuille de plan correspondante.
3452 - EXPLOITATION DE CLICHES-CONTACTS POUR LA DETECTION ET LA MISE EN PLACE DES NATURES DE CULTURE SUR LES PLANS CADASTRAUX.
L'utilisation de photographies aériennes pour la détection des changements de natures de culture donne lieu aux opérations suivantes :
• Identification des natures de culture et des éléments bâtis sur les clichés ;
• Rapprochement de ces données avec celles contenues dans la documentation cadastrale.
La première opération est réalisée par observation sous stéréoscope de clichés en noir et blanc, de format 24 cm X 24 cm, formant « couple », c'est-à-dire ayant deux à deux une partie photographique commune ; cette partie est appelée « Recouvrement stéréoscopique » ; son amplitude est de l'ordre de 60 % de la superficie totale de chaque cliché du couple (cf. annexe 3).
La seconde consiste à comparer les informations déduites de cette observation avec celles d'un fond de plan cadastral préalablement annoté des natures de culture telles qu'elles figurent dans la documentation magnétique.
a) Travaux préparatoires
1) Documentation à réunir
Pour effectuer les travaux, les agents doivent disposer :
- d'un jeu de clichés (avec recouvrement stéréoscopique) couvrant la zone à traiter ;
- d'une copie du tableau d'assemblage de la mission aérophotographique à laquelle appartiennent ces clichés ;
- d'une reproduction du tableau d'assemblage des feuilles de plan cadastral ;
- d'une collection de tirages de feuilles de plan cadastral à jour de la dernière situation connue.